Vie municipale

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion publique du Conseil Municipal du :

Mardi 13 octobre 2020 à 20 h 00 A LA SAVOYARDE / MAISON DES CONGRES à TALLOIRES-MONTMIN.

En raison des risques exceptionnels liés au contexte sanitaire, la session du conseil municipal, en plus d'être délocalisée se déroulera avec un public en nombre restreint avec une retransmission en ligne via le facebook live de la commune. Le live est également retransmis en bas de cette page.

Live Facebook Lien direct ici.

Nous ne pourrons répondre à vos commentaires en ligne. Merci de compléter le formulaire remontées citoyennes si vous avez des remarques. (rubrique infos pratiques)

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance,

Approbation des procès-verbaux des séances des 25 mai, 11 juin et 10 juillet 2020,

Informations au conseil municipal

Décisions prises par Monsieur Le Maire (en application de la délibération no 5 du 5 janvier 2016):

- Déclarations d'Intention d'Aliéner (n° 20 à 27/2020 V; 29/2020 U; 30/2020 U),

- Décision n° 1/2020 FC (Fonds de commerce - Maison de la Plongée),

- Décisions comptables pour utilisation des dépenses imprévues dans le cadre de la restitution de taxes sur les PC (Belluard D. et Tourel Toulemonde),

Administration générale

Création de deux postes d'adjoints supplémentaires,

Election des adjoints,

Indemnités des élus,

Désignation des représentants de la commune

Représentants extérieurs

• Sécurité Routière,

Cabinet SAGE huissier de justice : remboursement des honoraires à Monsieur le Maire dans le cadre de l'obtention du certificat CERTIGNA,

Exonération du loyer de l'Auberge de Montmin, 

Avenant au bail : profil plongée,

Implantation de Citiz sur le territoire communal,

AFP Tournette-Lanfon : étude pour l'ensemble La Froulaz / Les Nantets,

Etude pour l'incorporation des pâturages communaux de Montmin et de particuliers qui le souhaitent à l'AFP Tournette-Lanfon,

Achat de parcelles : section AD - no 111 et 112 à Perroix,

SYANE : Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité au titre de 2020 (redevance réglementée pour chantiers provisoires,

Cimetière :

- Procédure de reprise des concessions perpétuelles abandonnées,

-Informations sur la situation des cimetières,

Urbanisme

Passation d'une convention avec le CAUE : pour le conseil en architecture dans le cadre des autorisations du droit des sols, 

Passation d'une convention avec le CAUE : pour une étude sur l'aménagement du Centre Bourg,

Ressources humaines

Attribution d'une prime exceptionnelle aux agents mobilisés durant l'état d'urgence sanitaire,

Finances

Décision modificative - budget de la forêt Présentation en non valeur : juin 2020 – budget principal.

Comptant sur votre participation,

Le Maire,

Didier SARDA