Vie municipale
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Conseil Municipal du lundi 06 septembre 2021
COMMENT SUIVRE LA SESSION EN DIRECT ?
- rendez-vous sur le compte Facebook officiel de la commune pour une retransmission via Facebook Live : accès à l'évenement en ligne ici.
- vous pourrez aussi suivre la retransmission ci-dessous : la vidéo apparaîtra à 20h00 lundi 06 septembre.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2021,
1 - Informations au conseil municipal
Décisions prises par Monsieur Le Maire (en application de la délibération n° 34 du 25 mai 2020)
Déclarations d’Intention d’Aliéner
Administration générale
1 - Echanges de terrains
2 - Servitude de passage
3 - Autorisations d’urbanisme
4 - Occupation temporaire du domaine public
5 - Aménagement du lieu-dit« Les Esserts » et du lieu-dit « Les Granges » : signature de conventions avec le Conseil Départemental de Haute-Savoie
6 - Signature d’une convention avec la fondation du patrimoine
7 - Approbation de la demande de transfert de la subvention CDAS 2018
8 - « Plan mercredi » : demande de subvention auprès de la CAF 74
9 - Forfait mobilités durables
10 - Attribution de subvention
11 - Questions diverses
